Et Dieu Créa la Femme

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de Carole Aliya et de l'Assocation Le Lys d'Or, représentée par Carole Aliya

Ce site internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et notamment des dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, du droit de la propriété littéraire et artistique et du droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales (article L. 335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://etdieucrealafemme.info l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Marque déposée par Carole Aliya : Et Dieu Créa La Femme
Siège social : 29 rue de Leybardie - 33300 Bordeaux
Numéro de téléphone : 06 61 17 78 34
Responsable publication et de la rédaction : Carole Aliya
Hébergeur et responsable technique du site Web : HébergPlus/Daniel Zawacki | danielzawacki.com
Montréal, Canada tél.: 514.691.7971